L’an deux mil dix-neuf le huit mars, à vingt heures se sont réunis les Membres du Conseil Municipal, au lieu ordinaire des séances, en suite de convocation du deux mars deux mil dix-neuf, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie TINCHON, Maire.
Etaient présents : Monsieur TINCHON Jean-Marie, Maire,
Monsieur LEDET Jean-Luc, Madame RATEL Aurélie, Maires-Adjoints,
Mesdames DEBRET Elodie, BOUCHET Isabelle, DUSSEAUX Sandrine,
Conseillères Municipales,
Messieurs VASSEUX Bertrand, BAILLY Jean-Luc, BERTHE Stéphane,
Conseillers Municipaux.
Procurations :
Monsieur PRUDHOMME Jean-Marc à Monsieur TINCHON Jean-Marie
Madame BEAURAIN Martine à Monsieur BAILLY Jean-Luc
Monsieur PINCHON Thierry à Monsieur VASSEUX Bertrand
Absents :Monsieur DELABY Enrick et Monsieur LEDENT David
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Les Membres présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à vingt heures.
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Monsieur le Maire invite l’Assemblée à désigner son Secrétaire, Madame Sandrine Dusséaux est appelée à cette fonction, qu’elle accepte.
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Monsieur le Maire fait donner lecture du précédent compte rendu, il est adopté à l’unanimité.
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Délibérations
Délibération 1 : Remplacement d’un titulaire en maladie
La séance ouverte, Monsieur le Président fait part à l'assemblée qu'il est nécessaire d’embaucher pour un contrat à durée déterminée une personne pour pallier à l’absence d’un employé de la commune en arrêt maladie.
Cette personne sera prise pour une durée minimale d’un mois, sera rémunérée sur une base de 23 heures semaine et la rémunération sera en référence au 1er échelon de la catégorie C1 soit un salaire brut de 1522.95 x 23/35 = 1 000.80 € par mois.
Elle bénéficiera de tous les droits des salariés et cotisera à l’URSSAF et à l’IRCANTEC. Un contrat de travail sera établi entre les deux parties.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité ce remplacement.
Le maire est chargé de recruter une personne et de signer l’arrêté de nomination.
Monsieur Bailly : Y-a-il des candidatures pour ce poste ?
Monsieur le Maire : Une personne ayant fait du bénévolat pour la commune sera retenue.
Délibération 2 : Création d’un poste d’adjoint technique principal de première classe
Le maire propose à l’assemblée de créer d’un poste d’adjoint technique principal de première classe pour nécessité de service.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette proposition.
Monsieur le Maire : L’investissement de Monsieur Loncle pour la mise en valeur de notre commune sera ainsi reconnu.
Délibération 3 : Paiement des investissements avant le vote du budget
La séance ouverte, Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de régler, avant le vote du budget, certaines dépenses d’investissement comme les frais d’inscription au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics et un acompte pour la mise en place des protections de vitraux.
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget de l’exercice précédent (déduction faite des dépenses du chapitre 16 – emprunts).
Les crédits nécessaires seront portés au budget aux comptes 2315 (chemin de la Forêt) et 21318 (Eglise).
Informations
Le petit déjeuner à l’école
La possibilité de prendre les petits déjeuners à l’école a été abordée lors du conseil d’école et a suscité de nombreuses questions. Qui prendrait le petit-déjeuner ? Qui l’organiserait ? Coût ? Responsabilité ? Discrimination possible pour certains enfants ? Interrogation des parents sur cette action à long terme, etc.
L’inspecteur d’académie a, au reçu de ses observations, retenu une nouvelle version concernant le petit-déjeuner à l’école.
La prise d’un petit déjeuner se ferait dans le cadre de l’enseignement et serait « le petit-déjeuner une source d’énergie ».
½ h pris sur le temps scolaire avec les enseignants en éducation pourrait alors se faire une fois par période scolaire (5).
Exemple :la 1ére semaine ce serait les niveaux 1 (maternelles)
la 3ème semaine ce serait les niveaux 2 (CP et CE1)
la 5ème semaine ce serait alors les niveaux 3 (CE2, CM1 et CM2)
3 petits déjeuners | Toussaint | 3 petits déjeuners | Noël | 3 petits déjeuners | Février | 3 petits déjeuners | Pâques | 3 petits déjeuners | Eté |
Ce qui fait un total de 15 services de petits déjeuners. Le professeur en charge est présent, mais le petit-déjeuner doit être préparé avant que les enfants arrivent à l’école (couverts à mettre en place avec les aliments à disposer sur les tables, puis nettoyage de la cantine).
La préparation et le rangement peuvent être estimés à environ 1 h 30, soit 1h30 x 15 = 22h 30 heures de travail supplémentaires annuellement pour l’employée municipale en charge de la cantine.
Actuellement le coût des aliments serait financé par l’Education Nationale à hauteur de 1 € par enfant, ceci reste une estimation qui peut être revue à la hausse.
Ce projet va être présenté par l’inspecteur d’académie aux responsables de l’Education Nationale pour validation, rien n’est encore arrêté.
L’élément déterminant pour cette action « petit-déjeuner » est que la commune accepte de prendre en charge le temps de préparation et de nettoyage de la cantine sur une durée d’environ 22 heures 30.
De nombreuses questions quant au déroulement, à la pertinence de l’action et au financement restant sans réponse, une réflexion plus approfondie sera menée et une réunion organisée si nécessaire.
Barrage
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une réunion sur site avec le SYMCéA a eu lieu. Quelques travaux sont prévus courant avril (reprises de rives, enrochement). Les aménagements paysagers et la plantation d’arbustes seront réalisés avec le concours de la pépinière Jean-Pierre Hennebelle.
Eglise
Monsieur Ledet annonce que les protections de vitraux de l’église ont été mises en place sauf deux qui nécessitent au préalable des travaux de maçonnerie. Il présente le bon de souscription visant à boucler le financement des travaux de restauration (document créé et édité par la mairie).
Travaux
L’appel d’offres concernant les travaux du chemin de la forêt prend fin aujourd’hui à 23h. La réunion d’ouverture des plis aura lieu le 15 mars à 15h30.
Sécurité
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le miroir de sécurité face au chemin du Bivouac a été posé.
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L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 21 Heures 05.
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La secrétaire de séance
Sandrine Dusséaux