L’an deux mil dix-huit, le six avril, à vingt heures se sont réunis les Membres du Conseil Municipal, au lieu ordinaire des séances, en suite de convocation du trente mars deux mil dix-huit, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie TINCHON, Maire.
Étaient présents : Monsieur TINCHON Jean-Marie, Maire,
Messieurs LEDET J-Luc, PRUDHOMME J-Marc et Madame RATEL Aurélie,
Maires-Adjoints,
Mesdames BEAURAIN Martine, BOUCHET Isabelle, DUSSÉAUX Sandrine,
Conseillères Municipales,
Messieurs VASSEUX Bertrand, LEDENT David, BERTHE Stéphane,
PINCHON Thierry, DELABY Enrick, Conseillers Municipaux.
Procuration : Monsieur BAILLY Jean-Luc à Madame DUSSEAUX Sandrine
Absente : Madame DEBRET Élodie
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Les Membres présents formant la majorité des Membres en exercice, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à vingt heures cinq.
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Monsieur le Maire invite l’Assemblée à désigner son Secrétaire, Madame RATEL Aurélie est appelée à cette fonction, qu’elle accepte.
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Monsieur le Maire fait donner lecture du précédent compte rendu, il est adopté à l’unanimité.
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Délibération n° 1 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU CCAS
Suite à la dissolution du CCAS de Boubers-sur-Canche, le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur LEDET Jean-Luc, Adjoint au Maire, délibérant sur le compte administratif du CCAS de l'exercice 2017 dressé par Monsieur TINCHON Jean-Marie et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
1 Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
COMPTE ADMINISTRATIF 2017
| Fonctionnement | |
Libellés | Dépenses ou déficits | Recettes ou excédents |
Résultats reportés (2016) |
| 544.74 |
Opérations de l'exercice 2017 | 0 | 177.17 |
Résultat de l'exercice 2017 |
| 177.17 |
Résultats définitifs 2017 |
| 721.91 |
2 Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les entités de valeurs avec les indications du compte de gestion voté ce vendredi 06 avril 2018 relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3 Reconnaît la sincérité des restes à réaliser : Néant,
4 Décide d'annuler les crédits suivants : Néant,
5 Vote à l’unanimité le compte administratif 2017.
Délibération n° 2 : COMPTE DE GESTION 2017 DU CCAS
Concernant l'approbation du compte de gestion 2017 dressé par Monsieur Serge CZULEWYCZ, receveur :
Suite à la dissolution du CCAS, le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur TINCHON Jean-Marie,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2017 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2017
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2017, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant que tout est régulier
1 Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2017 au 31 décembre 2017,
2 Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2017 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes;
3 Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;
Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017, par le receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part
Délibération n° 3 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017
Le compte administratif dressé par Monsieur le Maire peut se résumer comme suit :
| Investissement | Fonctionnement | Ensemble | |||
Libellés | Dépenses ou déficits | Recettes ou excédents | Dépenses ou déficits | Recettes ou excédents | Dépenses ou déficits | Recettes ou excédents |
Résultats reportés 2016 |
|
19 867.40 |
|
373 604.22 |
|
315 529.54 |
Opérations exercice 2017 |
155 251.06 |
33 197.14 |
401 624.76 |
420 458.91 |
556 875.82 |
453 656.05 |
Résultat de l’exercice 2017
|
122 053.92
|
|
|
18 834.15 |
|
|
Résultats définitifs 2017
|
102 186.52
|
|
|
392 438.37 |
|
290 251.85 |
Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
Délibération n° 4 : COMPTE DE GESTION 2017
Concernant l'approbation du compte de gestion 2017 dressé par Monsieur Serge CZULEWYCZ, receveur :
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur TINCHON Jean-Marie,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2017 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2017,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2017, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant que tout est régulier
1 Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2017 au 31 décembre 2017,
2 Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2017 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes;
3 Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;
Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017, par le receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part
Délibération n° 5 : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2017
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Réuni sous la présidence de Monsieur TINCHON Jean-Marie, Maire
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2017,
Considérant que tout est correct,
Statuant sur l'affectation du résultat de l'exercice 2017,
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
Un excédent de fonctionnement de 18 834.15 €uros.
DECIDE à l’unanimité d'affecter le résultat comme suit :
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2017
Recettes d’investissement 2017 33 197.14 €uros
Dépenses d'investissement 2017 155 251.06 €uros
Déficit d’investissement 2017 122 053.92 €uros
Excédent d’investissement reporté 2016 19 867.40 €uros
Déficit Net d'Investissement 2017 102 186.52 €uros
Excédent de fonctionnement de l’exercice 2017 18 834.15 €uros
Excédent de fonctionnement reporté 2016 373 604.22 €uros
Excédent net 2017 392 438.37 €uros
* Déficit d’investissement 102 186.52 €uros
* Affectation de l'excédent à la section de fonctionnement 290 251.85 €uros
Délibération n° 6 : VOTE DU TAUX DES TROIS TAXES
Monsieur le Président propose au Conseil Municipal d’augmenter les taux cette année avec un coefficient 1,003692 qui correspond à la variation des taux nationaux de la taxe d’habitation
LIBELLES
| Taux votés par le Conseil Municipal 2017 | Taux votés par le Conseil Municipal 2018 |
Taxe Habitation |
15.78 |
15.84 |
Foncier Bâti |
20.33 |
20.41 |
Foncier Non Bâti |
47.59 |
47.77 |
Cette proposition est adoptée par sept voix pour, 4 abstentions et 2 contre.
Délibération n° 7 : SUBVENTION SOCIÉTÉS
Monsieur le Maire et les membres du Conseil Municipal décident d'attribuer les subventions suivantes à l’unanimité.
Club de l'Amitié 120 €uros
Club SDL 100 €uros
Société de Pêche 250 €uros
Groupement du souvenir 100 €uros
A.C.P.G. locaux 100 €uros
Société de Chasse 250 €uros
A.D.M.R. 100 €uros
Familles rurales 60 €uros (100 € - 40 €)
U.S.B.C. 1 685 €uros (1 725€ - 40 €)
Comité d'Animation 1 000 €uros
Association sportive scolaire 150 €uros
Rallye du Ternois 100 €uros
Donneurs de sang de Frévent 100 €uros
Subvention Sillons de culture 120 €uros
Association des parents d’élèves et anciens élèves 100 €uros
Aux fils de la Canche100 €uros
Subvention exceptionnelle au Comité d’Animation 1 525 €uros
TOTAL 5 960€uros
Familles Rurales et l’USBC remboursent le coût de la formation premier secours (PSC1) pour un montant de 40 €.
La subvention exceptionnelle du Comité d’Animation est octroyée pour l’organisation de la fête des chorales et fanfares qui auront lieu le samedi 9 et dimanche 10 juin.
Cette subvention sera remboursée à la mairie par le versement d’une subvention départementale en 2019.
Délibération n° 8 : SUBVENTION CLASSE CLIS
La commune ne pouvant assurer l’éducation des enfants ayant besoin d’intégrer une classe C.L.I.S. il est de bon aloi d’allouer, aux communes recevant ces élèves, une participation financière.
La somme de 300 €uros est nécessaire pour un enfant dans la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise.
La somme de 600 €uros est nécessaire pour un enfant dans la commune de Frévent.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de budgétiser cette dépense pour cette année.
Délibération n° 9 : CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
Dans le cadre du concours des villes et villages fleuris, le Jury a effectué un classement dans lequel treize participants de la Commune et deux commerces ont été retenus.
Monsieur le Président propose, comme chaque année, d'attribuer aux lauréats un bon d'achat d'une valeur de 25 Euros à valoir dans les commerces ou chez les artisans de la commune.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Délibération n° 10 : POMPE À CHALEUR À L’ÉCOLE
L’obtention d’un « Certificat Economie Energie (CEE) » permet d’obtenir un financement à hauteur des deux tiers des dépenses réalisées pour des travaux d’économies d’énergie effectués avant le 31 décembre 2018 sur les bâtiments appartenant au patrimoine des collectivités territoriales.
La mise en place de pompes à chaleur associés à un réseau hydraulique pallierait le chauffage électrique de l’école avec une économie de chauffage attendue d’environ 65 %.
Le coût des travaux (pompes à chaleur et réseau hydraulique) s’élève à 72 035.71 €uros TTC.
L’aide de la FDE62 avec la subvention CEE TEPCV est de 45 972.71 €uros.
Un prêt de 50 000 €uros dont les intérêts sont pris en charge par la FDE62 peut aussi être accordé à la commune dans le cadre des économies d’énergie.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte par :
d’effectuer ces travaux d’économie d’énergie et de solliciter auprès de la FDE un prêt de 50 000 €.
Il charge Monsieur le Maire d’engager les procédures et de signer tous documents y référant.
Les crédits seront inscrits au budget 2018 compte 23318 et l’emprunt sera inscrit au compte 1641.
Délibération n° 11 : SUBVENTION FARDA
Monsieur le Maire informe le conseil que la subvention départementale au titre du FARDA a, pour la restauration de la maçonnerie de l’église et des vitraux, été attribuée à la commune pour un montant de 8 002 €uros et qu’elle est soumise à la condition d’une acceptation par le conseil municipal.
Il convient donc d’accepter cette subvention.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette participation départementale pour les travaux de restauration de l’église.
Délibération n° 12 : LE BUREAU DE POSTE
La poste a présenté le diagnostic du bureau de poste de Boubers-sur-Canche. Le Maire et le Conseil Municipal disposent d’un délai de deux mois pour émettre un avis sur un passage en Agence Postale Communale (APC) ou Représentation Postale chez un Commerçant (RPC).
Le maire ayant pour sa part fait part aux représentants de la poste de son refus d’une APC et d’un RPC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, rejette la proposition d’une APC et d’une RPC sur la commune de Boubers-sur-Canche.
Délibération n° 13 : CIMETIÈRE
L’espace disponible du cimetière communal tend à diminuer et sa gestion devient délicate.
La commune dispose à ce jour :
Le groupe « ELABOR » peut créer et mettre à jour ces documents et effectuer les recherches pour déterminer le statut juridique de chaque tombe.
Le coût de ces opérations est d’environ 12 000 €uros la première année puis 8 000 €uros l’année suivante.
La commune disposera alors d’un plan et d’un règlement de cimetière, d’un registre de concessions et d’inhumation sur supports informatiques et consultables par internet.
Le conseil municipal, par :
autorise M. le maire à signer avec le groupe « ELABOR » une convention d’intervention dans le cimetière.
Délibération 14 : BUDGET 2018
SECTION DE FONCTIONNEMENT - Recettes -
Chapitre |
LIBELLES
| Proposition de la Commission | Vote du Conseil Municipal |
002 |
Affectation de l'excédent 2017 |
290 251.85 |
290 251.85 |
13 |
Atténuation de charges |
12 400.00 |
12 400.00 |
70 |
Produits des services |
6940.00 |
6940.00 |
73 |
Impôts et taxes |
286 943.00 |
286 943.00 |
74 |
Dotations - Subventions - Participations |
112 418.00 |
112 418.00 |
75 |
Autres produits de gestion courante |
10450.00 |
10450.00 |
77 |
Produits exceptionnels |
11 500.00 |
11 500.00 |
|
TOTAL DES RECETTES DE L'EXERCICE |
730 902.85 |
730 902.85 |
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DÉPENSES -
Chapitre |
LIBELLES
| Proposition de la Commission | Vote du Conseil Municipal |
011 |
Charges à caractère général |
482 604.48 |
482 604.48 |
012 |
Charges de personnel |
158 675.00 |
158 675.00 |
022 |
Dépenses imprévues |
0 |
0 |
023 |
Virement à la section d’investissement |
41 178.00 |
41 178.00 |
65 |
Autres charges de gestion courante |
41 560.00 |
41 560.00 |
66 |
Charges financières |
6 885.37 |
6 885.37 |
67 |
Charges exceptionnelles |
0 |
0 |
|
TOTAL DES DÉPENSES DE L'EXERCICE |
730 902.85 |
730 902.85 |
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES -
Comptes |
Opération |
LIBELLES | Proposition de la Commission | Vote du Conseil Municipal
|
1068 |
OFI |
Excédent d’investissement capitalisé |
102 186.52 |
102 186.52 |
10222 |
OPFI |
F.C.T.V.A. |
25 150.00 |
25 150.00 |
10226 |
OPFI |
Taxe d’aménagement |
500.00 |
500.00 |
021 |
ordre |
Virement de la section de fonctionnement |
41 178.00 |
41 178.00 |
13 |
OPFI |
Subventions |
151 024.00 |
151 024.00 |
1641 |
OPFI |
Emprunt |
50 000.00 |
50 000.00 |
024 |
ONA |
Opération d’ordre |
|
|
|
|
TOTAL DES RECETTES |
370 038.52 |
370 038.52 |
SECTION D'INVESTISSEMENT - DÉPENSES -
Comptes |
Opération |
LIBELLES | Proposition de la Commission
| Vote du Conseil Municipal |
001 |
OPFI |
Déficit antérieur |
102 186.52 |
102 186.52 |
|
|
Restes à réaliser |
66 999.60 |
66 999.60 |
1641 |
OFI |
Emprunts |
28 064.16 |
28 064.16 |
203
2121
21318
|
10005
10005
10004 |
Frais d’étude
Plantations
Bâtiment public |
11 400.00
1230.24
139 431.00 |
11 400.00
1230.24
139 431.00 |
21315
2138
21534
2184
21578
2184
| 10005
10005
10005
10005
10005
10004
| Installation agencement cimetière
Barrages
Réseau électrique
Mobilier urbain
Autres matériels
Mobilier
| 12 000.00
3 000.00
1 202.00
100 719.40
1 525.00
3 000.00
| 12 000.00
3 000.00
1 202.00
100 719.40
1 525.00
3 000.00
|
|
|
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT |
370 038.52 |
370 038.52 |
Le Conseil Municipal adopte le budget par 12 voix pour et 1 contre.
DÉCISIONS
Tous les travaux proposés par « la commission des travaux » ont été acceptés.
Voiries :
Goudronnage et reprise « point à temps » afin de protéger l’ensemble des chemins de la commune en reprenant les zones fissurées et les ornières en formation.
M. Pinchon : M. le Maire "allez faire un tour dans le chemin du Sart voir les dégâts, il faudrait intervenir avant que cela ne coute trop cher".
M. le Maire : Une intervention sur ce chemin rural n’a pas été programmée en raison du ruissellement encore non contenu en amont (étude en cours)
Mises en place d’enrobé :
Un enrobé sera posé sur le passage situé sur le côté de la mairie et sur le passage menant de la poste à la mairie ainsi que sur le trottoir devant les deux maisons avant la place.
Mise aux normes électriques :
Une mise aux normes du tableau électrique principal de l’église (sacristie) et pour l’horloge de la cloche est nécessaire.
INFORMATIONS
Réfection du beffroi de l’église :
Il avait été prévu d’effectuer des travaux dans le clocher :
Le représentant du patrimoine nous a conseillé de transmettre un dossier technique sur ces opérations afin de pouvoir bénéficier en 2019 ou 2020 des aides pour ce genre d’opérations.
Travaux barrages :
Les travaux devraient commencer vers le début juillet (ces travaux n’interféreront pas avec la place de l’école et la cité Magenta.
Mise en place des barrières et potelets chemin Royal :
Ils se feront semaine 18 après le passage de l’entreprise « Baude-Billet » (bitume à couler dans l’interstice situé entre les enrobés et le revêtement afin d’éviter les infiltrations d’eau.
Accueil harmonies et fanfares :
La commune de Boubers-sur-Canche accueillera 5 chorales le samedi 9 juin et 14 harmonies et fanfares le dimanche 10 juin 2018.
Il y aura donc des dispositions à mettre en place pour sécuriser pendant le déplacement des formations dans les rues du village et les aubades données sur la place du village et enfin il faudra assurer la restauration des choristes et musiciens sur ces deux jours.
Les bénévoles seront les bienvenus pour ces deux journées festives.
QUESTIONS DIVERSES
M. Pinchon : Peut-on faire quelque chose pour interdire le stationnement devant chez M. Glachant en raison de la difficulté à entrer et sortir des garages ?
M. Le Maire : Nous avons déjà récupéré la peinture jaune elle sera mise sur les bordures dès que la météo sera favorable. Nous devons encore réfléchir à la façon de sécuriser cette partie de rue du haut de la rue du Bourg à la place du village
Mme Beaurain : Le sentier derrière l’église est dégradé, il n’y a plus de promeneurs.
M. Pinchon : Faire une manifestation de VTT à l’intérieur du village n’était pas une bonne idée, il fallait organiser cela en dehors du village.
M. Le Maire : Cette manifestation régionale de VTT était destinée à animer l’intérieur du village, il est dommage que la pluie ait gâché une partie du spectacle et participé à endommager légèrement le sentier.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 22 Heures.
La secrétaire,
RATEL Aurélie