| 2010 compte rendu conseil du 8 octobre |
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil dix, le huit octobre, à vingt heures se sont réunis les Membres du Conseil Municipal, au lieu ordinaire des séances, en suite de convocation du vingt-neuf septembre deux mil dix, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, sous la présidence de Monsieur DHEILLY Roger, Maire.
Etaient présents : Monsieur DHEILLY Roger, Maire, Messieurs RANSON Etienne, PINCHON Thierry, GAMBET Vincent, Maires Adjoints, Mesdames BEAURAIN Martine, SAMIER Carole, Conseillères Municipales, Messieurs VASSEUX Bertrand, VASSEUR Alain, HENNEBELLE Jean-Lou, PRUDHOMME Jean-Marc, TINCHON Jean-Marie, EGLOFF Cédric, LIEVRE Pierrick, Conseillers Municipaux.
Procuration : Monsieur DUPUICH Jean-Marc à Monsieur TINCHON Jean-Marie Monsieur DEQUIDT Jean-Luc à Monsieur VASSEUR Alain
Les Membres présents formant la majorité des Membres en exercice, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à vingt heures. = = = = == = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = Monsieur le Maire invite l’Assemblée à désigner son secrétaire, Monsieur GAMBET Vincent est appelé à ces fonctions, qu’il accepte. = = = = == = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = La séance ouverte, Monsieur le Président fait donner lecture du compte-rendu de la séance précédente ; il est adopté à l'unanimité. = = = = == = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =
ROUTE DÉPARTEMENTALE 112 DÉCLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur le Maire remercie Monsieur SKOWRON Richard Directeur de la Maison du Département Infrastructures du Ternois de sa présence.
Il intervient au sujet du déclassement de la route départementale 112 entre VACQUERIE LE BOUCQ et BOUBERS-SUR-CANCHE.
La route départementale 112 relie les communes de VACQUERIE LE BOUCQ et BOUBERS-SUR-CANCHE.
C’est une route de 3ème catégorie avec un trafic d’environ 120 véhicules par jour et 5% de poids lourds qui dessert un silo.
Cette route départementale présente une longueur de 1780 mètres sur la commune de BOUBERS-SUR-CANCHE.
Le projet prévoit dans la largeur de l’assiette actuelle de la voirie un élargissement avec un aménagement de la chaussée à 5 mètres.
Cet aménagement va nécessiter l’abattage de certains arbres d’un côté ou de l’autre de la chaussée. Dans le cadre de l’étude de la hiérarchisation et du diagnostique qui a été établi du réseau départemental, cette route ne présente plus de caractère d’axe de transit.
En conséquence, il est proposé à la commune, après la réalisation des travaux par le Conseil Général une intégration dans le domaine public communal dit rue de Boubers après l’exécution des travaux subventionnés.
Après un large débat et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable par 13 voix pour et deux contre au déclassement de la rue menant à Vacquerie et son intégration dans le domaine public communal.
Délibération : 0208102010
ANNULATION DE TITRE SUR EXERCICE ANTERIEUR - virements de credits -
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, que sur le dernier P 503 émit par la perception pour l’exercice 2009, un versement d’indemnités journalières de la caisse d’assurance maladie pour un montant de 87.38 € figurait. Hors il s’avère que ce règlement ne concernait la commune que pour un montant de 30.10 €. Il convient donc de faire un mandat sur l’exercice 2010 pour la somme de 57.28 € au compte 673 et donc de prendre une décision modificative au Budget Primitif et de voter les virements de crédits suivants :
Le Conseil approuve à l'unanimité l'annulation de la dette et les virements de crédits indiqués ci-dessus.
INFORMATIONS DIVERSES
Restauration passerelle : Monsieur le Maire informe le conseil que les travaux commencent le mardi 12 octobre.
Création d’un parking au Square des Sorbiers : Les travaux du parking ont été confiés à STEPHAN Bernard et devraient être terminés dans les délais.
Renforcement de la rive au terrain de foot : Les travaux ont été commandés à Monsieur MINET mais ont dû être reculés à cause des études hydrauliques menées par le cabinet SIALIS pour l’étude sur les barrages.
Ducasse : Monsieur Etienne RANSON remercie tous ceux et celles qui ont promis de venir aider.
Ecole : Les experts n’ont pas encore donné suite après leur visite sur place et nous n’avons toujours pas les relevés effectués par la société Révilion.
QUESTIONS DIVERSES
La subvention sur les amendes de police demandée pour le feu clignotant a été refusée, mais le feu sera posé dès que possible ainsi que le miroir Chemin Blanc.
Des bouteilles de gaz ont été déposées au square des Sorbiers sans aucune protection, la responsabilité de ce dépôt incombe à qui ? Le logement rural a demandé à Veolia de moderniser le réseau de gaz c’est à ces deux sociétés de faire le nécessaire.
Des dégradations ont été faites au stand de tir et sur le stade, faut’ il en interdire l’accès?
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 22 Heures.
Ont signé avec nous le présent Compte-rendu, les Membres présents :
DHEILLY Roger RANSON Etienne PINCHON Thierry
BEAURAIN Martine SAMIER Carole VASSEUX Bertrand
TINCHON Jean-Marie HENNEBELLE Jean-Lou VASSEUR Alain
EGLOFF Cédric LIEVRE Pierrick PRUDHOMME Jean-Marc
GAMBET Vincent |
